Anne-Sophie Cosentino


Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Anne-Sophie Cosentino, épouse Forget
Objet:
assesseures suppléantes de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les non-salariés agricoles et employeurs de main-d'œuvre, les mandats de
Groupe:
date_debut="2012-09-05"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
renouvellement
11 Septembre 201211/09/2012
De: Anne-Sophie COSENTINO
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
2. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles
représentant des employeurs de main-d'œuvre présentés par
La Fédération nationale des syndicats
d'exploitants agricoles
Suppléantes
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Anne-Sophie Cosentino
Objet:
Groupe:
date_debut="2009-09-05"
duree="trois ans"
renouvellement
13 Août 200913/08/2009
De: Anne-Sophie Cosentino
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des employeurs
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Février 200826/02/2008
De: Anne-Sophie Cosentino
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Février 200826/02/2008
De: Anne-Sophie Cosentino
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
2
représentants des employeurs de la main-d'oeuvre agricole
a) Au titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
14 Mars 200714/03/2007
De: Anne-Sophie Cosentino
Objet:
Groupe:
date_debut="2006-09-05"
duree="trois ans"
nomination
13 Septembre 200613/09/2006
De: Cosentino (Anne-Sophie)
Objet:
à la Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture
représentant des chefs d'entreprise, et d'exploitation agricoles
Au titre de représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Titulaire
Groupe:
nomination
31 Janvier 200631/01/2006
De: Cosentino (Anne-Sophie)
Objet:
à la Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture
Remplace:M. Garnier (Jean-Roger)
Groupe:
nomination
14 Janvier 200614/01/2006
De: Cosentino (Anne-Sophie)
Objet:
membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles les personnalités suivantes
I. - Comité technique national de prévention no 1
Exploitations agricoles et assimilées
2o
représentants des employeurs de main-d'oeuvre agricole
a) A titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Octobre 199923/10/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.